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 la comptabilité internationale

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Nombre de messages : 6
Date d'inscription : 27/10/2008

MessageSujet: la comptabilité internationale   Lun 16 Fév - 0:25

Définition :


La comptabilité est une technique quantitative de collecte, de traitement et d’interprétation
de l’information, appliquée aux faits juridiques et économiques ayant une incidence patrimoniale pour un sujet économique .
Elle a été l’objet d’une évolution importante : à l’origine, elle avait avant tout un rôle juridique de preuve et de contrôle ; aujourd’hui, elle est de plus un moyen de calcul économique et un outil de gestion.



Historique :

Si l’on croit les nombreuses tablettes d’inventaires (terres, bétail, hommes….)laissées par les SUMERIENS et les ASSYRIENS, la comptabilité existe depuis l’aube des premières civilisations mais c’est LUCAS PACIOLI (1445 – 1517) qui fut l’auteur du premier livre publié en l’an 1494 à VENISE sur la comptabilité « SON SUMMA ARITHMETICA GEOMETRICA, PROPORTIONI et PROPORTIONALITA »

Avant la deuxième guerre mondiale, la comptabilité n’avait pas de cadre légal, les scandales se sont succédés et le législateur mit en place des textes, ordonnances visant à réglementer l’activité économique tout en protégeant les intérêts des investisseurs et de l’état.
L’évolution de l’activité économique et sa diversité, imposa aux managers d’exploiter la comptabilité comme un outil de gestion efficace, précis et performant ce qui obligea le conseil de l’ordre ainsi que les décideurs à réviser la nature même de la comptabilité en y introduisant des normes de gestion uniformisées ; Il s’agit de la comptabilité internationale aux normes IFRS.



La comptabilité internationale :

La croissance et la globalisation des activités des entreprises ont provoqué un accroissement des acquisitions de sociétés étrangères comme l'évolution des besoins financiers qui a été à l'origine du développement récent des marchés internationaux de capitaux.
Cette dimension internationale toujours croissante a mis en évidence le fait que la comptabilité, outil essentiel de gestion, diffère, par son contenu et ses modalités d'application, d'un pays à l'autre.

La comptabilité devient donc un instrument permettant de communiquer d’informations économiques: (langage économique); le langage ne fonctionne qu'en transformant des informations ou des idées en signes dont la signification est comprise par les membres d'un même groupe culturel.

L'intérêt pour la comptabilité internationale n'est apparu qu'à la fin des années 60 au moment de l'accélération du commerce international.


L'assimilation de la comptabilité à un langage est pertinente dans le sens ou elle est un instrument artificiel.


1. En Allemagne, tout ce qui n'est pas explicitement autorisé par la loi est interdit:(application des règles figurants dans le code de commerce "handelgesetzbuch"

2. En Angleterre, tout ce qui n'est pas explicitement interdit par la loi est permis.


3. En Russie, tout est interdit même ce qui est autorisé par la loi.

4. En Italie, tout est permis même ce qui est interdit par la loi.

5. Au Japon, on observe la prudence en principe comptable dont le but est le maintien du capital.

6. Aux Etats-Unis, la comptabilité a pour objectif de donner l'image la plus réaliste possible de la situation économique de l'entreprise"true and fair view = image vraie et honnête" et c'est le secteur privé qui publie des normes comptables pour couvrir des situations : une centaine sont en vigueur.

7. L'Algérie comme la France possèdent un plan comptable comme support de toute situation traduisant une activité commerciale
.


A. Le traitement des différences dans le but de l'harmonisation internationale :


si on admet que la diversité comptable perturbe les utilisateurs des états financiers"managers" et que cette même diversité est source de difficultés pour les sociétés multinationales, elle est aussi le problème des unions économiques comme l'Union Européenne.

L'argument principal en faveur de l'harmonisation est la recherche des différences entre les normes comptables nationales pour l'uniformisation totale des règles de gestion comptable.


B. Les caractéristiques fondamentales de la comptabilité internationale:
Le tableau ci-dessous est tiré d'un ouvrage de " GLAUM et MANDLER", 1996 p28",
Il exprime nettement les fondements des normes internationales de gestion comptable :



Systèmes comptables

Continentaux
Anglo-saxons
Environnement Economique et social

Origine du financement

Secteur bancaire principalement
Marchés financiers principalement

Culture
Orientation étatique
Individualiste

Système fiscal
Relation étroite entre comptabilité et fiscalité
La comptabilité est indépendante de la fiscalité

Système juridique
Dominé par le droit écrit:

La loi fournit des règles comptables détaillées.
Dominé par la jurisprudence

Les règles sont élaborées par des organisations
Objectifs de la Comptabilité

Utilisateurs principaux des états financiers
Créanciers, autorités fiscales, investisseurs

Essentiellement les investisseurs

Principes comptables

Domination du principe de prudence

Influence néfaste de la fiscalité sur l'utilité décisionnelle de l'information comptable
Juste représentation, image fidèle

Etendue de la publication

Tendance à une publication limitée
Tendance à une large publication

Latitude en matière comptable
Nombre considérable d'options
de comptabilisation
et d'évaluation
Peu d'options de comptabilisation et d'évaluation

Calcul du bénéfice

Calcul d'un bénéfice prudent pouvant être distribué:

*principe de prudence
*limite dans la distribution du bénéfice
*tendance à la création de réserves latentes

Calcul d'un bénéfice utile à la prise de décision:

*juste représentation, image fidèle
*domination du principe d'indépendance des exercices
*pas de limites à la distribution du bénéfice
*pas de réserves latentes.

Relation comptabilité fiscalité

Influence réciproque de la comptabilité et de la fiscalité
Indépendance de la comptabilité et de la fiscalité

Exemples de pays

Algérie, Belgique, Allemagne, France, Grèce, Italie, Japon, Portugal, Suisse
Australie, Royaume-Uni, Irlande, Canada, Nouvelle Zélande, Pays bas, Singapour, Etats-Unis


Les organismes ayant eu pour thème de conférence et d'étude les normes internationales sont les suivants:

 C.N.U.C.E.D = Conférence des nations unies sur le commerce et l'économie de développement.

 O.C.D.E = Organisation pour la coopération et le développement économique.

 I.A.S.C = International accompting standards committee.


L'organisme ayant donné naissance aux normes I.A.S. existe depuis 1973 grâce à HENRY BENSON partenaire de COOPERS & LYBRAND à sa création son travail a été concentré sur la reconnaissance de ses normes par les bourses du monde entier.
Un groupe d'experts-comptables et d'auditeurs préside le Conseil Board.
Le processus de normalisation a été mis au point par le steering committee qui commença par la préparation d'un projet de normes approuvées du Conseil
Le résultat obtenu est le risque d'une comptabilité à deux 2 vitesses permettant aux grandes sociétés d'appliquer les normes alors que les nationales continueront à appliquer les règles propres a leur pays.

C. LES NORMES INTERNATIONALES:
L’objectif des états financiers est de fournir une information sur la situation financière(la performance et l’évolution de la situation financière de l’entreprise)qui soit utile à une large gamme d’utilisateurs(les investisseurs, les gouvernements et leurs administrations)
quand à leur prise de décision.

Contrairement a l’indice IASC américain appelé FASB, l’IASC ne privilégie pas les investisseurs.

L’IASC estime que les états financiers doivent permettre d’évaluer la capacité de l’entreprise à générer des liquidités.

L’IASC est basée sur deux catégories de principes :

• Les hypothèses sous-jacentes :

1 La comptabilité d’engagement(accrual basis),les événements sont enregistrés
Dés qu’ils se produisent sans l’encaissement ou le décaissement correspondant .

2 La continuité d’exploitation (going concern),les états financiers sont établis
en faisant l’hypothèse que l’entreprise poursuivra ses activités dans un avenir
prévisible.

• Les caractéristiques qualitatives :

1. L’intelligibilité, exige que l’information soit immédiatement compréhensible
par les utilisateurs.

2. La pertinence, l’information doit influencer les décisions économiques.


3. La fiabilité, c’est l’absence d’erreurs et la prudence qui se trouve dans la prééminence
du fonds sur la forme.

4. La comparabilité, impose la permanence des méthodes .

Interprétation des éléments du bilan en normes IASC :

A – L’actif est l’ensemble des avantages économiques futurs(encaissements
ou réduction des décaissements).

Les postes de bilan qui constituent l’actif sont :

• Les immobilisations corporelles IAS 16 = c’est la définition de toute ressource quelque soit sa nature utilisée sans la production de biens ou services.
• Les immobilisations incorporelles E 50 = c’est l’ensemble des profits sur placement ou transaction financière hors amortissements et provisions.
• Les stocks IAS 2 = une évaluation précise et fiable des biens stockés.
• Les financements IAS 17 = dans le cas de la sous location des ressources de l’entreprise dans le but de dégager des profits directs vu que le locataire subit toutes les charges.
• Les opérations en monnaies étrangères IAS 21 = la date de l’opération s’enregistre à la date du cours des transactions et nous trouverons deux éléments dans notre bilan :

1 - éléments monétaires (liquidités, créances, et dettes)

2 - élément non monétaires (stocks et immobilisations) comptabilisé au cours
du jour d’acquisition ou de fabrication.



B – Le passif est traduit par les obligations :sorties de ressources représentatives
d’avantages économiques.

Il comporte les postes suivants :

• Les charges activables IAS 9 « frais de recherche et de développement »
• Les impôts différés IAS 12 «la comptabilisation des impots sur les bénéfices »
• Les comptes de résultat (revenus) IAS 18 « revenus »

En fait, l’IASC ne distingue pas les dettes et les provisions.

Les capitaux propres : sont la différence entre les actifs et les passifs de l’entreprise.

Les produits(income) : ils sont l’accroissement de capitaux propres ne résultant pas d’apports en capital.

Les charges : c’est la diminution de capitaux propres.

Conclusion :

La comptabilité internationale est encore au premier stade de son existence malgré le besoin en harmonisation des instruments de gestion qui commence à imposer son application de par le monde;
L'exemple le plus éloquent que l'on peut constater c'est l'Union des pays Européens qui ne peut plus continuer à s'isoler du monde ni à isoler ses pays membres de l'uniformisation du langage propre à la gestion comptable et financière.
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